Note de pied de page - estimation du prix incluant la TVA :
Le prix indiqué comprend la TVA anticipée que nous récupérerons sur la base des informations que vous nous fournissez. Le prix total peut évoluer au cours de votre session d'achat en fonction d'un certain nombre de facteurs. Cependant, vous aurez la possibilité de revoir le prix final à payer avant d'envoyer votre commande.
Calcul de la TVA
Si le produit est considéré comme un produit numérique et que vous êtes une personne non assujettie à la TVA habitant dans l'UE ou en Suisse, en Norvège ou en Islande, les prix incluront la TVA au taux applicable dans votre pays.
Si le produit est considéré comme un produit physique :
- La TVA applicable dépend du pays d'expédition et du pays de livraison.
- Si le produit est expédié depuis un pays différent de celui où vous habitez (ou si vous habitez dans l'Union Européenne (« UE ») et que le produit est expédié depuis un pays ne faisant pas partie de l'UE), vous pouvez être identifié comme étant l'« importateur officiel ». Dans ce cas, les prix affichés dans le panier n'incluent pas la TVA et nous ne collecterons pas cette dernière. Cependant, veuillez noter qu'il peut vous être demandé de restituer le montant de la TVA et/ou les frais liés à cette importation au fournisseur à la réception de votre commande.
- Pays ne faisant pas partie de l'UE : Si le produit est expédié depuis le même pays que celui où vous habitez et que vous n'habitez pas dans un pays de l'UE, le prix inclura la TVA de votre pays.
- Pays de l'UE : Si le produit est expédié depuis un pays de l'UE et que vous habitez dans un pays de l'UE, le prix inclura la TVA de votre pays si vous habitez dans l'un de ces pays :
Allemagne, Autriche, Belgique, Danemark, Espagne, Finlande, France, Irlande, Italie, Luxembourg, Pays-Bas, Royaume-Uni, Suède
Si vous habitez dans l'UE mais pas dans l'un de ces pays, les taux de TVA calculés refléteront ceux du pays de l'UE à partir duquel les produits sont expédiés.
Clients suisses uniquement : si vous choisissez d'inclure un CD/DVD/DVD de sauvegarde dans votre commande de logiciel électronique, vous serez considéré comme l'importateur consigné du logiciel en Suisse. Dans ce cas, les prix affichés dans le panier n'incluent pas la TVA et nous ne percevrons pas celle-ci.Toutefois, sachez qu'il se peut qu'on vous demande de remettre la TVA liée à cette importation et (ou) les frais à l'agent de livraison lorsque vous recevrez votre commande. (Si vous choisissez de ne pas inclure le CD/DVD dans votre commande, les prix incluent la TVA et aucune autre taxe ou aucun frais ne seront ajoutés.)
Informations sur le prix incluant la TVA :
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